Mentions légales

Le siège social : 4 rue de Talleyrand – Hôtel De Ville – 36600 VALENCAY
Forme juridique : Communauté de Communes
Activité principale : Administration publique générale
Numéro de SIREN : 200 040 558
Numéro de SIRET : 200 040 558 00013
Numéro de téléphone : 02 54 00 32 38
Fax : 02 54 00 32 39

Conception graphique, intégration et développement par :
Azzopardi Jordan

OVH

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Siret : 42476141900045
Tel 0 899 701 761
Directeur de la publication : Octave KLABA

Propriété et Droit d’auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la Communauté de Communes Écueillé – Valençay.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Communauté de Communes Écueillé – Valençay est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Communauté de Communes Écueillé – Valençay est producteur.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Communauté de Communes Écueillé – Valençay.